Délibérations 2016
Mairie
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20 Janvier 2016 * Avenant N°1 - Modification de l'article 3 de la convention de transfert de compétences de l'éclairage public au S.D.E. 24. * Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe au 1er février 2016. * Exonération de la taxe d'aménagement pour les abris de jardin. * Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes. * Participation financière à la revue municipale. * Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme et Bilan de la concertation. * Recrutement d'un agent dans le cadre d'un C.A.E au 1er février 2016. * Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2014 - C.C.T.T.H. * Réhabilitation de l'Eglise - partie conservation - Mise hors d'eau de la nef, du choeur et de la chapelle Nord - Demande de suvention dans le cadre de la D.E.T.R 2016. * Réhabilitation de l'Eglise - Tranche 2 - Partie conservation de la nef, du choeur et de la chappelle Nord - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, dans le cadre de l'Aide aux Commune. 07 Mars 2016 * Convention pour adhésion au service commun de fauchage et débroussaillage de la voirie communale. * Lotissement communal du Sol - Création d'un budget annexe. 07 Avril 2016 * Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Assainissement * Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Energie Solaire * Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Principal * Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Transport Scolaire * Affectation des Résultats 2015 - Budget Assainissement * Affectation des Résultats 2015 - Budget Energie Solaire * Affectation des Résultats 2015 - Budget Principal * Affectation des Résultats 2015 - Budget Transport Scolaire * Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Assainissement * Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Energie Solaire * Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal * Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Transport Scolaire * Vote des Taxes 2016 * Vote du Budget Assainissement 2016 * Vote du Budget Energie Solaire 2016 * Vote du Budget Principal 2016 * Vote du Budget Transport Scolaire 2016 06 Juin 2016 * Fonds de concours pour les travaux sur la voirie communautaire * Vente d'un terrain pour l'implantation d'une surface commerciale * Réaménagement de 3 postes suite à la réorganisation des services techniques à la rentrée 2016 - 2017 * Régularisation consommation chauffage logement communal du 1er juillet 2014 au 30 juin 2016 20 Juillet 2016 * Création et viabilisation du Lotissement du Sol - Maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1 * Virements de crédits - Achat Matériel Informatique et Mobilier * Adhésion à la Charte 0 herbicide initiée par le Conseil Départemental de la Dordogne et sollicitaion d'aide financière auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour supprimer l'usage des pesticides dans la commune * Tarif transport du mercredi midi au Centre de Loisirs de Larche * Gratification exceptionnelle dans le cadre d'un stage de 7 semaines non rémunéré 13 octobre 2016 * Adoption des statuts du SIAEP du Périgord Est * Désignation représentants au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la CCTPNTH * Desserte d'un équipement communal ou intercommunal en électricité au titre du programme du syndicat départemental d'énergies - Lotissement Le Sol * Opération d'investissement d'éclairage public - Route de la Seille, Route de Périgueux, Eff. Champ d'Alou * Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif pour l'année 2015 * Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en eau potable pour l'année 2015 - SIAEP du Causse de Terrasson * Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en eau potable pour l'année 2015 - SMPEP de Terrasson * Prêt à taux fixe - Attente de TVA (FCTVA) et subventions - Salle multi-activités * Programme environnemental des réseaux d'opérateurs téléphonique - Champ d'Alou * Signalétique de deux commerces de proximité - Participation aux frais * Travaux de voirie 2016 - Choix de l'entreprise * Virements de crédits - Divers Investissements * Virements de crédits - Subventions Asso Patrimoine et Coopérative Scolaire - Développement Durable 01 décembre 2016 * Adhésion à un groupement de commande pour l'achat dénergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique * Adhésion au Plan Départemental de Lecture Publique 2016 - 2021 * Assurance Statutaire du Personnel * Détermination du prix T.T.C. des 10 lots du Lotissement du Sol * Lotissement du Sol - Choix de l'entreprise - travaux voirie et réseaux * Redevance du Domaine Public - Réseaux Gaz * Tarif des tickets du restaurant scolaire au 1er janvier 2017 * Tarif salle polyvalente à compter du 1er janvier 2017 * Tarifs assainissement au 1er janvier 2017 * Tarifs garderie périscolaire 2017 * Remboursement de frais - Secrétariat Local S.I.A.E.P * Remboursement de frais de secrétariat, comptabilité sur le budget Transport scolaire * Virements de crédits 15 décembre 2016 * Subvention raid humanitaire - BAB EL RAID TEAM 142 * Modification des statuts de la CCTPNTH * DM - augmentation de crédits N°5 * DM - virement de crédits N°6
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AGENDA DES MANIFESTATIONS ET CEREMONIES 2017 Lundi 1er mai Casse-croûte organisé par le Foyer Rural – Fête de l’ail, à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à partir de 9 h. Lundi 08 mai Cérémonie officielle, organisée par la Municipalité , à 11 h 00, au Monument aux morts. Dimanche 21 mai « La Chris Espoir » organisée par l’Union Cycliste Briviste avec le soutien du Foyer Rural et de la Municipalité , au profit de la Ligue contre le Cancer, le Don du Sang et le Don d’Organes. Renseignements au 06-31-69-43-43. Samedi 24 juin Fête de l’Ecole , à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 20 h 00. Samedi 1er juillet Vide-grenier semi nocturne , organisé par le Collectif des Associations , Place de la Mairie, de 16 h 00 à 22 h 00. Restauration et buvette sur place. Animations diverses. Jeudi 06 juillet Spectacle chorale proposé par les élèves de l’Ecole de La Feuillade , à 19 h 00, sous la halle à Ladornac. Jeudi 13 juillet Pique-nique géant avec bal populaire , organisé par le Foyer Rural , derrière l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à partir de 19 h 00. Samedi 11 novembre Cérémonie officielle, organisée par la Municipalité , à 10 h 30, au Monument aux morts. Samedi 25 novembre Loto de l’Ecole , à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 20 h 00. Vendredi 01 décembre Marché et spectacle de Noël , proposés par les élèves de l’Ecole de La Feuillade , à l'Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, de 18 h 00 à 22 h 00. Samedi 09 décembre Repas des aînés , organisé par la Municipalité , à l'Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 12 h 00.
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Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
Permanence de M. Le Maire Serge EYMARD sur RDV uniquement. Permanence des Elus tous les jeudis de 17 h 30 à 19 h 00.
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