Mairie
19 Janvier 2015 • Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d’Epargne. • Adhésion de la commune au service Energie du Syndicat Départemental d’Energie 24. • Réhabilitation de l’église – Partie conservation, demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (Etat) 2015. • Réhabilitation de l’église – Partie conservation, demande de subvention dans le cadre des Contrats d’Objectifs (Département) 2015. • Participation à la revue municipale. • Demande d’extension du réseau d’éclairage public sur l’espace sportif et de loisirs de la Feuillade. 23 Mars 2015 • Candidature au marché électricité proposé par le groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique ». • Création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe au 01.08.2015 et suppression du poste de rédacteur principal de 2ème classe au 31.07.2015. 09 Avril 2015 • Vote des comptes administratifs : Budget principal, Assainissement, Transport scolaire, Energie solaire 2014. • Vote des comptes de gestion du trésorier municipal : Commune, Assainissement, Transport scolaire, Energie solaire 2014. • Vote de l’affectation des résultats : Commune, Assainissement, Transport scolaire, Energie solaire 2014. • Vote des budgets : Commune, Assainissement, Transport scolaire, Energie solaire 2015. • Vote des taxes 2015. • Achat de filets et buts de handball 17 Juin 2015 • Achat de stores C2m Alu. • Travaux de voirie – Demande de subvention au titre des amendes de police. • Réhabilitation de l’église – Choix d’un maitre d’œuvre. • Travaux de voirie 2015 – Choix de l’entreprise. • Réhabilitation de l’église – Partie conservation demande de subvention dans le cadre des Contrats d’Objectifs 2015. • Renouvellement de la ligne de trésorerie de 60 000 € auprès du Crédit Agricole Charente Périgord. • P.L.U – Présentation et approbation du Programme d’Aménagement et de Développement Durable. 24 Septembre 2015 • Agenda Départemental d’Accessibilité Programmé (A.D.A.P). • Avis sur enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général du Programme Pluriannuel de Restauration et de Gestion du bassin de la Vézère en Dordogne. • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour 2014. • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service en eau potable pour 2014 –Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable de Terrasson. • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service en eau potable pour 2014 – Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Terrasson. • Communauté de Communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort – Restitution de la compétence voirie aux communes. • Aide financière exceptionnelle auprès d’une famille de la commune. • Modification simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols – Suppression de l’emplacement réservé. • Prêt du véhicule de transport scolaire au Tennis de Table du Périgord Noir. • Prêt du véhicule de transport scolaire à l’Olympique Larche La Feuillade. • Réforme des rythmes scolaires – Convention entre le département et la commune. • Virement de crédits n° 1- Travaux de voirie. • Achat d’un ordinateur portable pour l’école – Média Collectivité. • Personnel communal – Evaluation professionnelle. • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade. • Choix d’un maître d’œuvre - Création et viabilisation d’un lotissement au lieu-dit Le Sol. 02 Décembre 2015 • SDE 24 – Renouvellement d’une lanterne à Pichagne. • Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité. • Tarifs assainissement au 01/01/2016. • Tarifs garderie périscolaire au 01/01/2016. • Tarifs restaurant scolaire au 01/01/2016. • Redevance du domaine public G.R.D.F. • Remboursement de frais de secrétariat local SIAEP. • Remboursement de frais de secrétariat et comptabilité sur le budget transport scolaire. • Tarifs salle polyvalente au 01/01/2016. • Augmentation de crédits n° 2 – Emprunt achat camion benne. • Augmentation de crédits n° 3 – Subvention au titre des amendes de police. • Virement de crédits n° 4 – Facture C2m Alu – Porte de la véranda de la maternelle. • Création d’un lotissement – Choix du notaire et du géomètre. • Approbation modification simplifiée n° 1 du P.O.S. • Assurance statutaire du personnel. • Participation en prévoyance dans le cadre d’une labellisation – MNT. • Convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes.
Délibérations 2015
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AGENDA DES MANIFESTATIONS ET CEREMONIES 2017 Lundi 1er mai Casse-croûte organisé par le Foyer Rural – Fête de l’ail, à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à partir de 9 h. Lundi 08 mai Cérémonie officielle, organisée par la Municipalité , à 11 h 00, au Monument aux morts. Dimanche 21 mai « La Chris Espoir » organisée par l’Union Cycliste Briviste avec le soutien du Foyer Rural et de la Municipalité , au profit de la Ligue contre le Cancer, le Don du Sang et le Don d’Organes. Renseignements au 06-31-69-43-43. Samedi 24 juin Fête de l’Ecole , à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 20 h 00. Samedi 1er juillet Vide-grenier semi nocturne , organisé par le Collectif des Associations , Place de la Mairie, de 16 h 00 à 22 h 00. Restauration et buvette sur place. Animations diverses. Jeudi 06 juillet Spectacle chorale proposé par les élèves de l’Ecole de La Feuillade , à 19 h 00, sous la halle à Ladornac. Jeudi 13 juillet Pique-nique géant avec bal populaire , organisé par le Foyer Rural , derrière l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à partir de 19 h 00. Samedi 11 novembre Cérémonie officielle, organisée par la Municipalité , à 10 h 30, au Monument aux morts. Samedi 25 novembre Loto de l’Ecole , à l’Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 20 h 00. Vendredi 01 décembre Marché et spectacle de Noël , proposés par les élèves de l’Ecole de La Feuillade , à l'Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, de 18 h 00 à 22 h 00. Samedi 09 décembre Repas des aînés , organisé par la Municipalité , à l'Espace Culturel et Sportif Henri Froidefond, à 12 h 00.
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Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
Permanence de M. Le Maire Serge EYMARD sur RDV uniquement. Permanence des Elus tous les jeudis de 17 h 30 à 19 h 00.
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